Le Comité Syndical du 7 novembre 2023
Retrouvez les délibérations du Comité Syndical du 7 novembre 2023
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1_Liste des délibérations examinées en séancelundi 13 novembre 2023
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2023_09 : Désignation d'un référent déontologue pour les élus locauxlundi 13 novembre 2023
Pierre MATHONIER, Président
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2023_10 : Conventionnement du Syndicat Mixte du SCoT BACC avec l'Association de Développement du Pays d'Aurillac (ADEPA)lundi 13 novembre 2023
Antoine GIMENEZ, Vice-Président
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2023_10_Annexelundi 13 novembre 2023
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2023_11 : Création d'une Commission de travail Santé et modification des principes de composition des Commissions de travail thématiqueslundi 13 novembre 2023
Christian MONTIN, Vice-Président
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2023_12 : Adoption du Référentiel Budgétaire et Comptable M57 au 1er janvier 2024lundi 13 novembre 2023
Antoine GIMENEZ, Vice-Président
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2023_13 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financierlundi 13 novembre 2023
Antoine GIMENEZ, Vice-Président
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2023_13 : Annexelundi 13 novembre 2023
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2023_14 : Détermination des durées d'amortissement des immobilisations à compter du 1er janvier 2024lundi 13 novembre 2023
Antoine GIMENEZ, Vice-Président
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2023_15 : Adhésion à l'Agence Régionale Auvergne-Rhône-Alpes Energie Environnement (AURA-EE)lundi 13 novembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
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2023_16 : Programme de rénovation énergétique des bâtiments publics tertiaires (ACTEE2 SEQUOIA2) - Avenant n° 1 à la Convention de partenariat avec la FNCCRvendredi 17 novembre 2023
Christian POULHES, Vice-Président
