Le Comité Syndical du 13 février 2024

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  1 - Liste_délibérations_CS_13_02_24

  mardi 20 février 2024

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  2024-1 : Débat d'Orientations Budgétaires 2024

  lundi 19 février 2024

  Pierre MATHONIER, Président

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  2024-1_Annexe

  lundi 19 février 2024

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  2024-2 : Convention de mise à disposition de services de la CABA au bénéfice du Syndicat Mixte du SCoT BACC

  lundi 19 février 2024

  Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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  2024-2_Annexe

  lundi 19 février 2024

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  2024-3 : Participations 2024 des Communautés membres

  lundi 19 février 2024

  Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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  2024-4 : Renouvellement des adhésions du Syndicat Mixte du SCoT BACC aux associations et organismes de droit public et privé au titre de l'exercice 2024

  lundi 19 février 2024

  Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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  2024-5 : Conventionnement du Syndicat Mixte du SCoT BACC avec l'ADEPA pour le Contrat Local de Santé (CLS) - Annulation de la délibération n° 2023-10 en date du 7/11/2023

  lundi 19 février 2024

  Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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