COMITE SYNDICAL DU 12 FEVRIER 2026

Retour aux Comités Syndicaux

• 

  2026-1-Détermination, reprise anticipée et affectation des résultats 2025

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ,

  Télécharger
• 

  2026-10-Institution de plafonds en matière de prise en charge de formation dans le cadre du Compte Personnel de Formation

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  2026-2-Budget primitif 2026

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  2026-3-Mise à jour des autorisations de programme et des crédits de paiement

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  2026-4-Participation 2026 des communes membres

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  2026-5-Adhésion du SM SCoT BACC aux associations et organismes de droit public et privé au titre de l'exercice 2026

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  2026-6-Adhésion au CEREMA

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  2026-7-Prescription de la révision générale du SCoT valant PCAET- définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation préalable avec le public

  jeudi 19 février 2026

  Dominique BRU

  Télécharger
• 

  2026-8 Conventionnement avec l'ISBA pour la mise en place d'une médiation santé sur le territoire de BACC

  jeudi 19 février 2026

  Pierre MATHONIER

  Télécharger
• 

  2026-9-Convention de prestation de services à titre expérimental pour le compte de SM SCoT Haut Cantal Dordogne dans le cadre de l'animation du CCRt

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  Annexe2-NotePrésentationBP2026

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  Annexe3-Tableau APCP

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger
• 

  Annexe8-Convention ISBA

  jeudi 19 février 2026

  Pierre MATHONIER

  Télécharger
• 

  Annexe9-ConventionHCD-CCRt

  jeudi 19 février 2026

  Antoine GIMENEZ

  Télécharger