Autres actes - 2024

Décisions

• 

  2024_1 : Convention de partenariat avec la FNCCR dans le cadre de la mise en oeuvre du programme CEE - ACTEE 2 - AAP SEQUOIA 2

  mardi 23 janvier 2024

  Télécharger
• 

  2024_2 : Avenant N°1 au contrat d'objectif territorial avec l'ADEME

  jeudi 1 février 2024

  Télécharger
• 

  2024_5_Conclusion du contrat d'assurance du Syndicat Mixte du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie avec l'assureur Groupama

  mardi 19 mars 2024

  Télécharger
• 

  2024_6_avenant N°1 au marché d'étude d'actualisation du diagnostic de territoire du SCoT et analyse de l'application du schéma

  mardi 19 mars 2024

  Télécharger
• 

  2024_9 : Convention relative à la participation financière de l'Agence Régionale de Santé (ARS) Auvergne Rhône-Alpes au financement de l'animation du Contrat Local de Santé (CLS) et du CLSM (Santé Mentale)

  mardi 30 juillet 2024

  Télécharger
• 

  2024-8 : Etude d'opportunité photovoltaïque - Classement de la consultation de bureau d'étude sans suite

  lundi 17 juin 2024

  Télécharger
• 

  DECISIONS DU BUREAU DU 13 FEVRIER 2024

  vendredi 16 février 2024

  Télécharger
• 

  Décisions du Bureau du 30 mai 2024

  lundi 3 juin 2024

  Télécharger

Arrêtés

Pour voir les décisions et arrêtés 2023, cliquez ici.