Comité Syndical du 5 décembre 2024

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1.Liste_délibérations_CS_05_12_24
mardi 10 décembre 2024

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2024-15 : Validation du Projet de plan Climat-Air-Energie Territorial modifié et organisation de la consultation du public
mardi 10 décembre 2024

Christian POULHES, Vice-Président

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2024-16 : Conventionnement avec l’ADEPA (Association de Développement du Pays d’Aurillac) pour la fin de gestion du programme LEADER 2014-2022 et la gestion administrative de l’association jusqu’à sa dissolution
mardi 10 décembre 2024

Pierre MATHONIER, Président

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2024-16-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-17 : Demande d’aide au titre du Fonds Vert Ingénierie (CRTE)
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-18 : Commande groupée SCoT BACC / PLUi-H CABA : Composition de la CAO
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-18-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-19 : Création du tableau des emplois du Syndicat Mixte
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-19-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-20 : Délégation au Centre de Gestion du Cantal de la confection des paies informatiques des agents de la Collectivité
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-20-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-21 : Instauration d’un régime indemnitaire au sein des services du Syndicat Mixte du SCoT BACC fondé sur les dispositions relatives au RIFSEEP
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-21-Annexe 1
mardi 10 décembre 2024

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2024-21-Annexe 2
mardi 10 décembre 2024

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2024-22 : Adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion du Cantal
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-22-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-23 : Mise en œuvre du Compte Epargne Temps (CET)
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-23-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-24 : Dispositions relatives à la mise en œuvre du Télétravail au sein des services du Syndicat Mixte du SCoT BACC
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-24-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-25 : Protection Sociale Complémentaire (PSC) - Adhésion au contrat « COLLECTEAM » du Centre de Gestion du Cantal et Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-25-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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2024-26 : Action sociale - Adhésion au CNAS
mardi 10 décembre 2024

Antoine GIMENEZ, Vice-Président

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2024-26-Annexe
mardi 10 décembre 2024

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