Comité Syndical du 02 octobre 2025

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  2025_14 Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)

  mercredi 8 octobre 2025

  Antoine GIMENEZ

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  2025_15 Evolution du dispositif RIFSEEP au 1er octobre 2025

  mercredi 8 octobre 2025

  Antoine GIMENEZ

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  2025_16 Choix d'un prestataire pour la fourniture, l'installation et la maintenance d'un logiciel informatique

  mercredi 8 octobre 2025

  Antoine GIMENEZ

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  2025_17 Délégation au Centre De Gestion 15 de la procédure de mise en concurrence nécessaire à la conclusion d'une convention de participation pour le risque santé

  mercredi 8 octobre 2025

  Antoine GIMENEZ

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  2025_18 Décision modificative 2025-01

  mercredi 8 octobre 2025

  Antoine GIMENEZ

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  2025_19 Annexe

  mercredi 8 octobre 2025

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  2025_19 Convention d'entente territoriale dans le cadre du futur Contrat Chaleur Renouvelable Cantalien

  mercredi 8 octobre 2025

  Christian POULHES

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